Acquisition de papier standard de reprographie pour la Commune et l’Office de Tourisme et des Congrès

Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes composé des entités suivantes : - La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins, - L'Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins. La Commune d’Antibes est désignée coordonnateur du groupement de commandes, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur. La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins se verra confier la charge de mener la totalité de la procédure. La présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause environnementale dont le respect est obligatoire. Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir les certificats de qualifications et/ou qualité, en particulier : -Les CERTIFICATS PEFC OU FSC OU ECOLABEL EUROPEEN pour le ou les produits concernés dans le B.P.U. - des échantillons de fournitures fixés dans le Règlement de Consultation