Etudes d’aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets "foncier et agricole" ainsi que "environnemental et aménagement du territoire"

Chaque lot de la consultation fait l’objet d’un fractionnement en 2 tranches : - Tranche ferme : Etude d’aménagement. - Tranche optionnelle : Enquête du périmètre. Le démarrage de chaque tranche sera affermi par un ordre de service. La tranche optionnelle sera affermie par décision expresse du maître d’ouvrage. Un ordre de service précisera la durée d’exécution des prestations pour la tranche optionnelle affermie. Le délai maximal d’affermissement de la tranche optionnelle. - Enquête du périmètre : 12 mois à compter de la date de fin d’exécution de la tranche ferme. La tranche optionnelle pourra être affermie, même si la tranche ferme n’est pas terminée.

Chaque lot de la consultation fait l’objet d’un fractionnement en 2 tranches : - Tranche ferme : Etude d’aménagement. - Tranche optionnelle : Enquête du périmètre. Le démarrage de chaque tranche sera affermi par un ordre de service. La tranche optionnelle sera affermie par décision expresse du maître d’ouvrage. Un ordre de service précisera la durée d’exécution des prestations pour la tranche optionnelle affermie. Le délai maximal d’affermissement de la tranche optionnelle. - Enquête du périmètre : 12 mois à compter de la date de fin d’exécution de la tranche ferme. La tranche optionnelle pourra être affermie, même si la tranche ferme n’est pas terminée.

Chaque lot de la consultation fait l’objet d’un fractionnement en 2 tranches : - Tranche ferme : Etude d’aménagement. - Tranche optionnelle : Enquête du périmètre. Le démarrage de chaque tranche sera affermi par un ordre de service. La tranche optionnelle sera affermie par décision expresse du maître d’ouvrage. Un ordre de service précisera la durée d’exécution des prestations pour la tranche optionnelle affermie. Le délai maximal d’affermissement de la tranche optionnelle. - Enquête du périmètre : 12 mois à compter de la date de fin d’exécution de la tranche ferme. La tranche optionnelle pourra être affermie, même si la tranche ferme n’est pas terminée.

Chaque lot de la consultation fait l’objet d’un fractionnement en 2 tranches : - Tranche ferme : Etude d’aménagement. - Tranche optionnelle : Enquête du périmètre. Le démarrage de chaque tranche sera affermi par un ordre de service. La tranche optionnelle sera affermie par décision expresse du maître d’ouvrage. Un ordre de service précisera la durée d’exécution des prestations pour la tranche optionnelle affermie. Le délai maximal d’affermissement de la tranche optionnelle. - Enquête du périmètre : 12 mois à compter de la date de fin d’exécution de la tranche ferme. La tranche optionnelle pourra être affermie, même si la tranche ferme n’est pas terminée.