Accord-cadre relatif à des prestations de conservation préventive sur des biens culturels conservés dans les réserves de l'établissement public Manufactures nationales - Sèvres & Mobilier national / sites du Mobilier national

L’accord-cadre est multi-attributaire. Le nombre maximum de titulaire retenu est de deux (2). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 480 000€ HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 150 000 € HT pour la période ferme de l’accord-cadre et de 110 000 € HT pour chaque reconduction. L'accord-cadre cessera automatiquement de produire ses effets lorsque ce montant maximum aura été atteint, quelle que soit la durée prévue initialement par le pouvoir adjudicateur. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l’exécution des prestations, les candidats qui souhaitent soumissionner doivent obligatoirement visiter les lieux d’exécution des prestations suivants : sites de Paris et Rungis. Les modalités de visite sont précisées dans le règlement de consultation.

L’accord-cadre est multi-attributaire. Le nombre maximum de titulaire retenu est de deux (2). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 440 000 € HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 170 000 € HT pour la période ferme de l’accord-cadre et de 90 000 € HT pour chaque reconduction. L'accord-cadre cessera automatiquement de produire ses effets lorsque ce montant maximum aura été atteint, quelle que soit la durée prévue initialement par le pouvoir adjudicateur. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l’exécution des prestations, les candidats qui souhaitent soumissionner doivent obligatoirement visiter les lieux d’exécution des prestations suivants : sites de Paris et Rungis. Les modalités de visite sont précisées dans le règlement de consultation.