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TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR

Appel d'offres

Mairie MONT-SAINT-AIGNAN

2026-07-19

ServicesTransportTotal 320 k€ (estimé)3 lots dès 60 k€
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots : 01 Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan 02 Transport collectif sur le territoire métropolitain 03 Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 11/09/2026 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Les prestations peuvent avoir lieu sur la Commune de Mont-Saint-Aignan, la Métropole Rouen Normandie ainsi qu'en extérieur, 76130 Mont-saint-aignan
  • Identifiant interne : 2026-37a39

Lots

Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan

LOT-0001
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-11-01
Montant140 k€
Localisation
Les prestations peuvent avoir lieu sur la Commune de Mont-Saint-Aignan, la Métropole Rouen Normandie ainsi qu'en extérieur, 76130 Mont-saint-aignan

Transport collectif sur le territoire métropolitain

LOT-0002
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-11-01
Montant120 k€
Localisation
Les prestations peuvent avoir lieu sur la Commune de Mont-Saint-Aignan, la Métropole Rouen Normandie ainsi qu'en extérieur, 76130 Mont-saint-aignan

Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie

LOT-0003
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-11-01
Montant60 k€
Localisation
Les prestations peuvent avoir lieu sur la Commune de Mont-Saint-Aignan, la Métropole Rouen Normandie ainsi qu'en extérieur, 76130 Mont-saint-aignan

Acheteurs

Mairie MONT-SAINT-AIGNAN

Identifiant: 64389

Adresse59, rue Louis Pasteur, 76130, Mont-Saint-Aignan

Documents

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