Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'articles de literie : oreillers, traversins, alèses, couettes, couvertures polaires, linge plat

Le nombre maximal de participants indiqué constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Les variantes ne sont pas autorisées sur le lot n°1 et aucune variante obligatoire n'est imposée. La quantité maximale sur toute la durée du lot n°1 est fixée à 172 000 articles.

Le nombre maximal de participants indiqué constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Les variantes ne sont pas autorisées sur le lot n°2 et aucune variante obligatoire n'est imposée. La quantité maximale sur toute la durée du lot n°2 est fixée à 130 810 articles.

Le nombre maximal de participants indiqué constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Les variantes ne sont pas autorisées sur le lot n°3 et aucune variante obligatoire n'est imposée. La quantité maximale sur toute la durée du lot n°3 est fixée à 428 868 articles.