Accord-cadre relatif à la distribution du journal municipal, de courriers et de documents municipaux non adressés
Appel d'offres
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
2026-07-10
Le présent accord-cadre a pour objet la distribution du journal municipal ainsi que de courriers et documents municipaux divers non adressés à destination de la population fontenaysienne.
L'accord-cadre se décompose en deux (2) lots :
- Lot n°1 : Distribution du journal municipal d'informations locales « À Fontenay » (mensuel), des hors-séries ou des suppléments ;
- Lot n°2 : Distribution de courriers et documents municipaux divers non adressés et ponctuels.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-68492
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 64121100 - Services de distribution de courrier
Dates importantes
- Date de clôture : 11/08/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Val-de-Marne (94)
- Identifiant interne : PPP1Y5-116/6173/26074
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comprend un critère environnemental ainsi qu'une clause environnementale.
Le présent accord-cadre comprend un critère social ainsi qu'une clause d'insertion par l'activité économique.
Lots
Distribution du journal municipal d'informations locales « À Fontenay » (mensuel), des hors-séries ou des suppléments
LOT-0001Services
Identifiant interne26074_1
Durée prévue4 ans
Montant154 k€ (maximum)
Localisation
4, esplanade Louis Bayeurte, 94125 FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Informations complémentaires de l'avis
Le montant initial de commande du lot n°1 et de chaque reconduction est limité à 38 500 € HT.
Distribution de courriers et documents municipaux divers non adressés et ponctuels
LOT-0002Services
Identifiant interne26074_2
Durée prévue4 ans
Montant66 k€ (maximum)
Localisation
4, esplanade Louis Bayeurte, 94125 FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Informations complémentaires de l'avis
Le montant initial de commande du lot n°1 et de chaque reconduction est limité à 16 500 € HT.
Acheteurs
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
SIRET: 21940033000011
Adresse4, esplanade Louis Bayeurte, 94125, FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Site Webwww.fontenay.fr/index.html
Documents
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