CONCEPTION TECHNIQUE, AMENAGEMENT, INSTALLATION, EXPLOITATION ET DEMONTAGE DE STANDS EVENEMENTIELS POUR LES MANIFESTATIONS D'ALTEMED

Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation (Articles L.2123-1,R.2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-1, R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande maximum, sur la période initiale : 50 000 euro(s) HT. Volume de commande maximum, sur la durée totale : 150 000 euro(s) HT