QUETIGNY / SAINT APOLLINAIRE – ECOPARC DIJON BOURGOGNE : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE LA PHASE 2 DE L’ECOPARC DIJON BOURGOGNE (4 LOTS)

TRANCHE FERME : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager / réalisation corridor écologique • Rue du Petit Pré • Avenue Centrale • Rue de la Ferme • Rue du Bois de Pierre • Rue de Marche-Maille • Rue Haute TRANCHE OPTIONNELLE 1 (TO1) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue Haute • Rue des Gorguenots TRANCHE OPTIONNELLE 2 (TO2) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue du Bois de Pierre • Rue Moyenne Clauses d’insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Variantes à l’initiative du candidat : LOT 1 : La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire est autorisée pour la réalisation des travaux décrits ci-après : • Structure de chaussée (couche d’assise et de roulement) Attention : les variantes sont autorisées dans le respect des limites suivantes : - 1 variante maximum par candidat. - La modification est possible sur les couches de produits bitumineux : épaisseurs et matériaux. - Les exigences techniques de base devront être respectées. Les performances mécaniques de l’offre variantée seront équivalentes ou supérieures à l’offre de base. - La modification ne pourra pas porter sur le profil en long, profil en travers, les largeurs de voirie et les emprises foncières. Le maitre d’ouvrage se réserve le droit de ne pas retenir la variante même si elle est moins chère. Il est précisé que les offres de base ainsi que les offres variantes font l’objet d’une notation dans des conditions similaires et sont analysées au sein du même classement. La présentation des variantes doit répondre aux exigences suivantes : • Le dépôt d’une offre de base est obligatoire. Toute réponse de candidat qui ne présenterait qu’une solution variante seule sera jugée non conforme ; • La proposition de variante doit faire l’objet de la remise des documents complémentaires suivants : o Note de présentation technique et méthodologique identifiant clairement les variations par rapport à la solution de base, et justification de la variante proposée (intérêt technique, financier, délais…) ; o Pièces du marché modifiées par la variante, en particulier :  Détail Estimatif, présentant de manière détaillée : • Les quantités estimatives modifiées par le choix de la variante ; • Les prestations nouvelles détaillées par lignes de prix ; • Les sous-détail de prix de toutes les prestations nouvelles du fait du choix de la variante. o Une notice sur les adaptations ou les compléments à apporter aux CCAP, CCTP et aux pièces financières, avec rédaction complète des libellés des prix, de l'unité de règlement, de la mise en valeur avec sous détail justificatif ; o Tous documents techniques écrits et graphiques synthétiques nécessaires à la compréhension de la proposition, permettant de définir et justifier sans ambiguïté la variante proposée ; o Les plannings et phasages associés (si modifiés) ; o Les sous-détails de prix (si modifiés) ainsi que les sous-détails de prix nouveaux ; o Le cas échéant, une note sur les risques prévisibles de la solution préconisée ; o En cas de variantes modifiant la nature ou type d’échantillons remis au titre de l’offre de base, remettre les échantillons correspondant à la variante proposée ; o Le cas échéant, une note relative à la prise en compte des impacts de la variante sur les autres lots. • Concernant les variantes et propositions associées, le soumissionnaire est informé que le maître d’ouvrage pourra demander la forfaitisation de l’offre ou des prix impactés (potentiellement ou non) au regard de la solution de base. Le refus du soumissionnaire pourra entrainer la non-conformité de l’offre.

TRANCHE FERME : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager / réalisation corridor écologique • Rue du Petit Pré • Avenue Centrale • Rue de la Ferme • Rue du Bois de Pierre • Rue de Marche-Maille • Rue Haute TRANCHE OPTIONNELLE 1 (TO1) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue Haute • Rue des Gorguenots TRANCHE OPTIONNELLE 2 (TO2) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue du Bois de Pierre • Rue Moyenne Clauses d’insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Variantes à l’initiative du candidat : POUR LES LOTS N° 2, 3 et 4 : Variante à l’initiative du candidat non autorisée. L’offre doit être strictement conforme aux pièces du marché. En cas de présentation d’une variante, seule l’offre de base sera prise en compte.

TRANCHE FERME : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager / réalisation corridor écologique • Rue du Petit Pré • Avenue Centrale • Rue de la Ferme • Rue du Bois de Pierre • Rue de Marche-Maille • Rue Haute TRANCHE OPTIONNELLE 1 (TO1) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue Haute • Rue des Gorguenots TRANCHE OPTIONNELLE 2 (TO2) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue du Bois de Pierre • Rue Moyenne Clauses d’insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Variantes à l’initiative du candidat : POUR LES LOTS N° 2, 3 et 4 : Variante à l’initiative du candidat non autorisée. L’offre doit être strictement conforme aux pièces du marché. En cas de présentation d’une variante, seule l’offre de base sera prise en compte.

TRANCHE FERME : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager / réalisation corridor écologique • Rue du Petit Pré • Avenue Centrale • Rue de la Ferme • Rue du Bois de Pierre • Rue de Marche-Maille • Rue Haute TRANCHE OPTIONNELLE 1 (TO1) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue Haute • Rue des Gorguenots TRANCHE OPTIONNELLE 2 (TO2) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue du Bois de Pierre • Rue Moyenne Clauses d’insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Variantes à l’initiative du candidat : POUR LES LOTS N° 2, 3 et 4 : Variante à l’initiative du candidat non autorisée. L’offre doit être strictement conforme aux pièces du marché. En cas de présentation d’une variante, seule l’offre de base sera prise en compte.