Fourniture et transport de fondants routiers
Appel d'offres
Département du Doubs
2026-07-08
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables.
DELAI D'URGENCE :
En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-67020
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34927100 - Sel de déneigement
Dates importantes
- Date de clôture : 21/08/2026 14:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Hôtel du Département, 25031 Besancon Cedex
- Départements de publication : Doubs (25)
- Identifiant interne : 2026DRIT0008
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat prend effet à compter :
- du 14/10/2026
ou
- à la date de notification si cette date est postérieure.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Fournitures
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables.
DELAI D'URGENCE :
En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période
Identifiant interneF-PF-1846426
Durée prévue4 ans
Date de début2026-10-14
Montant4 M€
Localisation
Hôtel du Département, 25031 Besancon Cedex
Acheteurs
Département du Doubs
Identifiant: 52109
AdresseHôtel du Département, 25031, Besancon Cedex
Site Webwww.doubs.fr
Documents
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