Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR)
Appel d'offres
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
2026-07-05
Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) Le présent marché porte sur les activités de traitement d'une partie des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) du SMED sur un ou plusieurs sites de traitement proposés par le candidat. Ces prestations incluent la réception, le traitement et la valorisation des déchets conformément aux exigences techniques et environnementales définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-66508
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Dates importantes
- Date de clôture : 03/09/2026 10:00 (49 jours 4 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06)
- Identifiant interne : 20260008
Lots
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire, conclu conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique (CCP).
LOT-0001Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le marché est conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel fixé à vingt-cinq mille (25 000) tonnes d'Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) à traiter.
Acheteurs
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
SIRET: 20000058600012
Documents
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