ACQUISITION DE MOBILIER Lot 1: Mobilier scolaire et périscolaire destiné aux activités maternelles et à la petite enfance Lot 2: Mobilier scolaire et périscolaire destiné aux activités élémentaires Lot 3: Mobilier et matériel administratif (de bureau, de réunion et d'accueil) Lot 4: Mobilier et matériel ergonomique Lot 5: Mobilier de Bibliothèque et de Médiathèque Lot 6: Mobilier de restauration

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande dont, conformément aux articles R2162-2, R2162-13, R2162-14 et R2162-4 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties en six (6) lots avec les montants annuels suivants: Lot(s) Désignation Minimum Maximum 1 Mobilier scolaire et périscolaire destiné aux activités maternelles et à la petite enfance avec un montant minimum annuel Ht de 500.00 euro(s) et un montant maximum annuel Ht de 60 000.00 euro(s)2 Mobilier scolaire et périscolaire destiné aux activités élémentaires avec un montant minimum annuel Ht de 500.00 euro(s) et un montant maximum annuel Ht de 100 000.00 euro(s)3 Mobilier et matériel administratif (de bureau, de réunion et d'accueil) avec un montant minimum annuel Ht de 500.00 euro(s) et un montant maximum annuel Ht de 75 000.00 euro(s)4 Mobilier et matériel ergonomique avec un montant minimum annuel Ht de 0.00 euro(s) et un montant maximum annuel Ht de 50 000.00 euro(s)5 Mobilier de Bibliothèque et de Médiathèque avec un montant minimum annuel Ht de 250.00 euro(s) et un montant maximum annuel Ht de 50 000.00 euro(s)6 Mobilier de restauration avec un montant minimum annuel Ht de 0.00 euro(s) et un montant maximum annuel Ht de 75 000.00 euro(s) . Chaque bon de commande précise les fournitures dont la livraison est demandée et en détermine la quantité.