ACCORD-CADRE MIXTE POUR L'ACQUISITION DE SUPPORTS ET MOBILIERS EVENEMENTIELS IMPRIMES A USAGE DE COMMUNICATION

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la passation des commandes relatives à la fourniture de supports et de mobiliers événementiels imprimés à des fins de communication pour le Département des Pyrénées-Orientales. Ce marché est de nature mixte, combinant à la fois des bons de commande et des marchés subséquents. Ces supports et mobiliers ont vocation à être utilisés lors des événements organisés par le Département sur ses sites propres ou lors de sa participation à des manifestations extérieures. La gestion de cet accord-cadre, la passation des commandes et le marquage reviennent à la Direction de la Communication, en collaboration avec les services utilisateurs. Ceux-ci sont principalement le Service Animations et festivités, chargé du stockage, de l'entretien et de l'installation de ces supports et mobiliers, mais aussi ponctuellement d'autres services de la collectivité pour leurs besoins propres