Fourniture et livraison de livres scolaires et d'ouvrages jeunesses offert aux maternelles.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum multi-attributaires en cascade pour le lot n°1. Le montant minimum annuel est fixé à 5 000€HT et le montant maximum annuel est fixé à 90 000€HT. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un(1) an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d’un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'accord-cadre prévoit une clause de besoin occasionnel. Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum à 5 000€HT et avec maximum à 30 000€HT le lot n°2. . L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d’un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'accord-cadre prévoit une clause de besoin occasionnel. Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation.