Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la gestion logistique chantier et la gestion des accès au secteur Austerlitz Gare - ZAC Paris Rive Gauche

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum de 0 euros HT et un maximum de 900 000 euros HT pour quatre années. Les concurrents sont informés que le marché sera passé avec un candidat individuel ou un groupement (conjoint ou solidaire). Dans les deux formes du groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dès la candidature. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire devra obligatoirement être désigné pour se voir notifier le marché. Il est précisé qu'une entreprise ne peut se porter plusieurs fois candidate pour un même marché, ni en qualité d'entreprise individuelle ou générale, ni en qualité de mandataire d'un groupement. De plus, pour éviter de fausser la concurrence, un co-traitant ne pourra pas être agréé dans plusieurs groupements. Une clause d'insertion sociale est prévue. Une visite facultative est également prévue. Les conditions de cette visite est détaillée dans le RC. Les échanges se font par le biais de la plateforme.