Fournitures, livraison et montage de meubles pour les bibliothèques du réseau de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis - Lot 3 : Mobiliers d'assises, tables et accessoires
Appel d'offres
2026-06-17
La consultation a pour objet la fourniture, livraison et montage de meubles pour les bibliothèques du réseau de la communauté de communes du pays d'Ancenis - lot 3 : Mobiliers d'assises, tables et accessoires. La présente opération était décomposée en 3 lots distincts et traités en marchés séparés : Lot n°1 Mobiliers d'accueil, d'expositions et de présentations Notifié le 11/03/2026 Lot n°2 Mobiliers spécifiques pour le rangement des documents en bibliothèques Notifié le 11/03/2026 Lot n°3 Mobiliers d'assises, tables et accessoires Déclaré sans suite le 10/02/2026 Les lots 1 " mobiliers d'accueil, d'expositions et de présentations " et lot 2 " mobiliers spécifiques pour le rangement des documents en bibliothèques " ont été notifiés le 11/03/2026. Le lot 3 a été déclaré sans suite en raison de l'impossibilité d'analyser les offres sans créer d'inégalité de traitement entre les candidats. Conformément aux dispositions de l'article R 2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot peut être relancé en procédure adaptée dite " petit lot ", dès lors que la valeur estimée du lot concerné est inférieure à 80 000 euros hors taxes pour des fournitures ou des services et que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-60017
- Procédure : Procédure adaptée
Dates importantes
- Date de clôture : 15/07/2026 12:00 (23 jours 17 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Loire-Atlantique (44)
Acheteurs
Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
ORG-0001Documents
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