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Transports collectif destiné à l'acceuil de jour de l'EHPAD Marcel Faure

Appel d'offres

2026-06-17

ServicesPrestations de servicesTransport160 k€ (maximum)

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents

Informations générales

  • Appel d'offres N° 26-59939
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Technique d'achat : Accord-cadre
  • Classification CPV : 60130000

Dates importantes

  • Date de clôture : 22/07/2026 12:30 (30 jours 19 heures restants)

Autres informations

Durée prévue : 1 an
Localisation :
Pour ce marché, les lieux d'exécution sont le territoire de Limoges Métropole / l'EHPAD Marcel Faure à Limoges.

Acheteurs

Ccas De Limoges

ORG-0001

SIRET: 26870853400014

Adresse87031, LIMOGES CEDEX 1

Documents

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