Traitement des ordures ménagères résiduelles
Appel d'offres
Syndicat Mixte Artois Valorisation
2026-06-10
Les prestations concernent le traitement des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-56315
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Dates importantes
- Date de clôture : 22/06/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 26AO07
Lots
Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)
LOT-0001Le présent accord-cadre concerne la valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB). L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2027. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 18 000 tonnes par an.
Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV).
LOT-0002Le présent accord-cadre concerne l'enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2027. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 20 000 tonnes par an.
Acheteurs
Syndicat Mixte Artois Valorisation
SIRET: 25620407400056
Documents
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