Entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats
Avis d'attribution
CC OSARTIS MARQUION
2026-06-09
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-56078
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Autres informations
- Départements de publication : Nord (59), Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : AC 2026/01/01
Lots
Lot N° 1 : "Zone géographique Nord"
LOT-0001Services
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones
d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTISMARQUION.
Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct,
répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique
Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à
compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à
son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision
écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de
l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif
complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Montant (estimation acheteur)320 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le lot no1 est STRICTEMENT réservé à des entreprises
adaptées, des établissements et services d’aide par le travail conformément à l’article L2113-12 du
Code de la Commande Publique.
Résultats
Accord-cadre Plafond 320 k€
admis : La Vie Active ESAT de l'Arrageois
Offres reçues1
Lot N° 2 : "Zone géographique Sud"
LOT-0002Services
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTISMARQUION.
Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à
compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de
l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Montant (estimation acheteur)68 k€
Résultats
Accord-cadre Plafond 33.63 k€
admis : La Vie Active ESAT de l'Arrageois
Offres reçues6
Acheteurs
CC OSARTIS MARQUION
ORG-0001SIRET: 20004404800011
AdresseRUE JEAN MONNET, 62490, Vitry en Artois
Site Webwww.cc-osartis.com
Fournisseurs
La Vie Active ESAT de l'Arrageois
ORG-0003SIRET: 77562993401204
Adresse62000, ARRAS
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0002 admis (accord-cadre)
Documents
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