Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire
Appel d'offres
Haut-Jura Arcade Communauté
2026-06-04
La présente consultation a pour objet la passation de deux accords-cadres à bons de commande, de services distincts de transport scolaire, répartis en deux lots :
Lot n°1 : transport scolaire à destination de la piscine de Morbier, desservant les écoles primaires situées sur les communes de Bois-d'Amont (39220), Les Rousses (39220) et Prémanon (39200) ;
Lot n°2 : transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles d'Arcade Haut-Jura
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-55300
- Procédure : Procédure adaptée
- Classification CPV : 60100000 - Services de transport routier
Dates importantes
- Date de clôture : 25/06/2026 23:59 (cloturé)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 4 ans
Localisation :
Territoire de la Communauté de commues Arcade Haut-Jura et communes adhérentes au groupement de commandes pour le lot n° 1
Lots
Lot 1 : Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier (groupement de commandes)
Services
Localisation
Territoire de la Communauté de communes Arcade haut-Jura et des communes adhérentes au groupement de commande
Lot 2 : Transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles du territoire de la Communauté de communes
Services
Localisation
Territoire de la Communauté de communes Arcade Haut-Jura
Acheteurs
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