ÉTUDES PRÉALABLES ET ÉLABORATION DU PLAN DE GESTION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE "DOMAINE DE TRÉMIGON-LAMENNAIS" ET DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE LABELLISÉ "PARC DE TRÉMIGON" (COMMUNES DE BONNEMAIN, COMBOURG, LOURMAIS) - 3 LOTS

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. ÉTUDES PRÉALABLES ET ÉLABORATION DU PLAN DE GESTION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE "DOMAINE DE TRÉMIGON-LAMENNAIS" ET DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE LABELLISÉ "PARC DE TRÉMIGON" (COMMUNES DE BONNEMAIN, COMBOURG, LOURMAIS) - 3 LOTS Concernant les lots 1 et 2, il s'agit de marchés ordinaires. Concernant le lot 3, il s'agit d'un marché à tranches qui sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Tranche ferme (TF) : Plan de gestion de l'ENS départemental « Domaine de Trémigon-Lamennais » Tranche optionnelle (TO) : Plan de gestion de l'ENS labellisé « Parc de Trémigon »