25N0438 Travaux sur ouvrages d'art
Appel d'offres
METROPOLE NICE COTE D AZUR
2026-06-05
La présente consultation est lancée suivant la procédure :
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
La consultation a pour objet : Travaux nécessaires sur les ouvrages d'art et autres sur l'ensemble du territoire métropolitain.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-54638
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45220000 - Ouvrages d'art et de génie civil
Dates importantes
- Date de clôture : 09/07/2026 12:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur, 06364 Nice
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06)
- Identifiant interne : 25N0438
Lots
Littoral
LOT-0001Travaux
Accord-cadre à bons de commande
Montant minimum : 10 000,00 Euros
Montant maximum : 6 000 000,00 Euros
En valeur en euros H.T
Estimation de l'administration HT : 3 507 240.40 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Le marché est passé en groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement de commande est Métropole NCA qui attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA, Eau d'Azur et Ville de Nice.
Répartition financière :
Montant minimum annuel : VDN : 0 Euros H.T / Eau d'Azur : 0 Euros H.T / NCA : 10 000 Euros H.T
Montant maximum annuel : VDN : 250 000 Euros H.T / Eau d'Azur : 1 000 000 Euros H.T / NCA : 4 750 000 Euros H.T
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lot(s).
Pour cet accord cadre, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est d'un (1) lot.
L'ordre de dévolution est le suivant :
1/ Lot 1 - Littoral
2/ Lot 2 - Montagne
A l'issue de l'analyse et du classement des offres :
le soumissionnaire classé premier sur le lot 1 sera retenu sur le lot 1
le soumissionnaire classé premier sur le lot 2 sera retenu sur le lot 2. Dans l'hypothèse, où il serait également classé premier sur le lot 1, c'est le soumissionnaire classé deuxième qui sera retenu sur le lot 2
Identifiant interne25N0438_01
Durée prévue4 ans
Montant3.51 M€
Localisation
Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur, 06363 Nice
Informations complémentaires de l'avis
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures :
Qualifications FNTP :
Pour le détail CF ART 6.1.2.1. du Règlement de Consultation.
Chiffres d'affaires plusieurs exercices :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices
disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la
mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Liste des travaux :
Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu
d'exécution des travaux.
B) Condition d'exécution sociale :
L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle.
L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 450 heure(s).
Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d'insertion sociale du CCAG, la clause d'insertion professionnelle, se mettra en oeuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP.
Montagne
LOT-0002Travaux
Accord-cadre à bons de commande
Montant minimum : 10 000,00 Euros
Montant maximum : 6 000 000,00 Euros
En valeur en euros H.T
Estimation de l'administration HT : 3 476 440.40 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Le marché est passé en groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement de commande est Métropole NCA qui attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA, Eau d'Azur et Ville de Nice.
Répartition financière :
Montant minimum annuel : VDN : sans objet / Eau d'Azur : 0 Euros H.T / NCA : 10 000 Euros H.T
Montant maximum annuel : VDN : sans objet / Eau d'Azur : 1 000 000 Euros H.T / NCA : 5 000 000 Euros H.T
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lot(s).
Pour cet accord cadre, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est d'un (1) lot.
L'ordre de dévolution est le suivant :
1/ Lot 1 - Littoral
2/ Lot 2 - Montagne
A l'issue de l'analyse et du classement des offres :
le soumissionnaire classé premier sur le lot 1 sera retenu sur le lot 1
le soumissionnaire classé premier sur le lot 2 sera retenu sur le lot 2. Dans l'hypothèse, où il serait également classé premier sur le lot 1, c'est le soumissionnaire classé deuxième qui sera retenu sur le lot 2
Identifiant interne25N0438_02
Durée prévue4 ans
Montant3.48 M€
Localisation
Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur, 06364 Nice
Informations complémentaires de l'avis
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures :
Qualifications FNTP :
Pour le détail CF ART .6.1.2.2. du Règlement de Consultation
Chiffres d'affaires plusieurs exercices :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Liste des travaux :
Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.
B) Conditions d'exécution sociale :
L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle.
L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 150 heure(s).
Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d'insertion sociale du CCAG, la clause d'insertion professionnelle, se mettra en oeuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP.
Acheteurs
Documents
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