Acquisition de matériels sportifs

Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness) ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 45 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 25 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 1). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements de sports collectifs et individuels ; -Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 250 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 140 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 2). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 8 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 3). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 10 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 5 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 4). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 2 500,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 1 800,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 5). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness. - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 3 500,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 1 750,00 euros H. T. d'articles par an (pour le lot 6). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.