Fourniture et livraison de produits de traitement et de réactifs

Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.

Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.

Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.

Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.

Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.

Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.

Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.