Transport scolaire
Appel d'offres
2026-06-01
ServicesTransport
- Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique applicable au 1er avril 2019. - Les prestations seront réglées mensuellement par mandat administratif. Marché de transport scolaire des enfants de Meroux-Moval scolarisés en école maternelle et élémentaire.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-53610
- Procédure : Procédure adaptée
Dates importantes
- Date de clôture : 15/07/2026 12:00 (23 jours 18 heures restants)
Autres informations
Localisation :
2 place de la mairie, 90400 MEROUX-MOVAL
- Départements de publication : Doubs (25), Haut-Rhin (68), Haute-Saône (70), Territoire de Belfort (90)
Acheteurs
COMMUNE DE MEROUX-MOVAL
ORG-0001Adresse2 Place de la mairie, 90400, MEROUX-MOVAL
Documents
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