Prestations d'entretien des stades synthétiques de la communauté d'Alès Agglomération

Le présent marché est un accord cadre mono-attributaire à bon de commande relatif à la prestation d'entretien des stades de pelouses synthétiques d'Alès Agglomération. Procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec montant minimum annuel de 2 000 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible de façon express 2 fois, pour une durée maximale de 3 ans.