Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine, environnementale, paysagère et de maîtrise d'oeuvre des espaces publics-Sevran (93)
Appel d'offres
SPL SEQUANO GRAND PARIS
2026-05-31
ServicesAssistance à maîtrise d'ouvrage
Le marché conclu à la suite de la procédure avec négociations engagée aura pour objet l'exécution des
Missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par l'article L.2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCTP :
Conception urbaine et architecturale :
- Mise à jour du cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères (CPAUPE)
- élaboration des études de faisabilité
- élaboration des fiches de lot
- mise à jour des fiches de lots
- accompagnement à la communication et à la concertation
- assistance à l'élaboration des dossiers de demande de subventions
- élaboration d'une charte de développement durable
- suivi des diagnostics ressources des bailleurs et élaboration d'une stratégie de réemploi
- mise en compatibilité du PLUi
Assistance à la conception et à la construction des îlots privés :
- phase consultation
- phase pré-PC / ateliers
- phase PC
- phase de réalisation des constructions
Conception des espaces publics :
- diagnostic des réseaux existants
- Mise à jour de l'esquisse (ESQ)
- Mise à jour de l'étude d'avant-projets (AVP)
- études projet (PRO)
Direction des travaux des espaces publics :
- assistance à la passation des contrats de travaux (ACT/DCE)
- visa des études d'exécution (VISA)
- direction d'exécution des travaux (DET)
- ordres de service (OS)
- assistance aux opérations de réception (AOR)
- assistance Ordonnance, Pilotage, Coordination (OPC VRD espaces publics)
Synthèse ou coordination technique :
- des projets immobiliers
- des espaces publics
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-52996
- Procédure : Procédure avec négociation
- Classification CPV : 71410000 - Services d'urbanisme
Dates importantes
- Date de clôture : 02/07/2026 09:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
93071 Sevran
- Départements de publication : Seine-Saint-Denis (93)
- Identifiant interne : 1411-CP
Lots
Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine, environnementale, paysagère et de maîtrise d'oeuvre des espaces publics-Sevran (93)
LOT-0001Services
Le marché conclu à la suite de la procédure avec négociations engagée aura pour objet l'exécution des
Missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par l'article L.2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCTP :
Conception urbaine et architecturale :
- Mise à jour du cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères (CPAUPE)
- élaboration des études de faisabilité
- élaboration des fiches de lot
- mise à jour des fiches de lots
- accompagnement à la communication et à la concertation
- assistance à l'élaboration des dossiers de demande de subventions
- élaboration d'une charte de développement durable
- suivi des diagnostics ressources des bailleurs et élaboration d'une stratégie de réemploi
- mise en compatibilité du PLUi
Assistance à la conception et à la construction des îlots privés :
- phase consultation
- phase pré-PC / ateliers
- phase PC
- phase de réalisation des constructions
Conception des espaces publics :
- diagnostic des réseaux existants
- Mise à jour de l'esquisse (ESQ)
- Mise à jour de l'étude d'avant-projets (AVP)
- études projet (PRO)
Direction des travaux des espaces publics :
- assistance à la passation des contrats de travaux (ACT/DCE)
- visa des études d'exécution (VISA)
- direction d'exécution des travaux (DET)
- ordres de service (OS)
- assistance aux opérations de réception (AOR)
- assistance Ordonnance, Pilotage, Coordination (OPC VRD espaces publics)
Synthèse ou coordination technique :
- des projets immobiliers
- des espaces publics
Identifiant interne1411-CP
Durée prévue7 ans
Localisation
93071 Sevran
Acheteurs
SPL SEQUANO GRAND PARIS
SIRET: 92269771900024
AdresseImmeuble Irrigo, 27 Rue de Paris CS60002, 93019, Bobigny cedex
Documents
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