Mise à jour et évaluation environnementale du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de l'Intercom Bernay Terres de Normandie
Appel d'offres
2026-05-29
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour but la révision du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de l’Intercom Bernay Terres de Normandie. Il se basera sur le 1er PCAET engagé sur la période 2020-2026 qui a fait l’objet d’un premier bilan à mi-parcours en 2025. Cette révision intégrera une évaluation environnementale stratégique (EES) tout au long de la démarche. Elle sera accompagnée d’un travail de concertation ayant pour but de favoriser l’implication de publics dans les actions de transition sur le territoire. Le marché est décliné en deux lots. - Lot 1 : Mise à jour du PCAET et concertation - Lot 2 : Évaluation environnementale stratégique Cette mise à jour vient en complément du travail en cours effectué dans le cadre de la labellisation Territoire Engagé pour la Transition Ecologique (TETE). L’IBTN prévoit de finaliser un état des lieux conforme au référentiel Climat Air Energie d’ici octobre 2026 et d’élaborer un plan d’action en vue d’une labellisation en 2027.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-52801
- Procédure : Procédure adaptée
Dates importantes
- Date de clôture : 15/06/2026 12:00 (16 jours 2 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Eure (27)
Lots
Mise à jour et concertation
LOT-0001Évaluation environnementale et stratégique
LOT-0002Acheteurs
Intercom Bernay Terres de Normandie
ORG-0001Documents
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