Mise à jour et évaluation environnementale du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de l'Intercom Bernay Terres de Normandie

Appel d'offres

2026-05-29

Le présent marché de prestations intellectuelles a pour but la révision du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de l’Intercom Bernay Terres de Normandie. Il se basera sur le 1er PCAET engagé sur la période 2020-2026 qui a fait l’objet d’un premier bilan à mi-parcours en 2025. Cette révision intégrera une évaluation environnementale stratégique (EES) tout au long de la démarche. Elle sera accompagnée d’un travail de concertation ayant pour but de favoriser l’implication de publics dans les actions de transition sur le territoire. Le marché est décliné en deux lots. - Lot 1 : Mise à jour du PCAET et concertation - Lot 2 : Évaluation environnementale stratégique Cette mise à jour vient en complément du travail en cours effectué dans le cadre de la labellisation Territoire Engagé pour la Transition Ecologique (TETE). L’IBTN prévoit de finaliser un état des lieux conforme au référentiel Climat Air Energie d’ici octobre 2026 et d’élaborer un plan d’action en vue d’une labellisation en 2027.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 26-52801
  • Procédure : Procédure adaptée

Dates importantes

  • Date de clôture : 15/06/2026 12:00 (16 jours 2 heures restants)

Autres informations

Localisation :
1025 Route de Broglie, 27300 Bernay
  • Départements de publication : Eure (27)

Lots

Mise à jour et concertation

LOT-0001
Services

Évaluation environnementale et stratégique

LOT-0002
Services

Acheteurs

Intercom Bernay Terres de Normandie

ORG-0001
Adresse1025 Route de Broglie, 27300, Bernay

Documents

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