Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 5 collèges du groupement, sur la zone 3 RELANCE

Les montants maximums indiqués comprennent la période initiale ainsi que les périodes de reconduction Les lots du présent accord-cadre sont des marchés publics de fournitures passés sous la forme d’accords-cadres mono et multi attributaires avec émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du CCP. Pour l’ensemble des lots, les accords-cadres sont passés sans montants minimums. Pour l’ensemble des lots, les accords-cadres sont passés avec un montant maximum. Le présent accord-cadre ne comporte pas de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Aucune PSE ne peut être présentée. Pour les lots n°3, 6, 16, 22 et 24, les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux (2) ans fermes à compter de la date de notification. Pour les lots n°13, 30 et 33, les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale d’un (1) an ferme à compter de la date de notification.