ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MISSIONS D'ETUDES ET DE SONDAGES - GESTION DE LA QUALITE DES MILIEUX (POLLUTION) - ZAC SEINE LIBERTE A CLICHY-LA-GARENNE (92)
Appel d'offres
SEQUANO AMENAGEMENT
2026-05-24
ServicesEtude
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne.
L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92).
La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-50903
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 79300000 - Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Dates importantes
- Date de clôture : 24/06/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
92110 Clichy-la-Garenne
- Départements de publication : Seine-Saint-Denis (93)
- Identifiant interne : 1153-BD
Informations complémentaires de l'avis
Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses – documents complémentaires – documents modifiés – modifications liée à la procédure).
Lots
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.
LOT-0001Services
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne.
L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92).
La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne1153-BD
Durée prévue6 ans
Localisation
92110 Clichy-la-Garenne
Acheteurs
SEQUANO AMENAGEMENT
SIRET: 30185204200086
AdresseImmeuble Irrigo 27 rue de Paris Cs60 002, 93019, Bobigny cedex
Documents
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