FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE ET PIECES D'USURE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE, LAMIER ET TURBO TONDEUSE
Appel d'offres
Département de la Charente-Maritime
2026-05-23
Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime.
Cet accord cadre est divisé en 5 lots :
Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers.
Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO.
Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.).
Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX.
Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU.
Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU
Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à :
Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 5 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-50400
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 16810000 - Pièces pour machines agricoles
Dates importantes
- Date de clôture : 26/06/2026 15:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Charente-Maritime (17)
- Identifiant interne : 26GFALM01
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de règlement des comptes : sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signature électronique n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché. Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière. Les variantes ne sont pas autorisées. Les critères de sélection et de choix sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
Lots
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR LAMIER
LOT-0001Fournitures
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant.
Identifiant interneLOT 1
Durée prévue4 ans
Montant160 k€
Adapté aux PME
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES D'USURE ADAPTABLES POUR FAUCHEUSE DEBROUISSAILLEUSE A BRAS
LOT-0002Fournitures
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interneLot 2
Durée prévue4 ans
Montant180 k€
Adapté aux PME
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - SMA FAUCHEUX
LOT-0003Fournitures
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interneLot 3
Durée prévue4 ans
Montant180 k€
Adapté aux PME
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - ROUSSEAU
LOT-0004Fournitures
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu à compter pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interneLot 4
Durée prévue4 ans
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR TURBO TONDEUSE ET FAUCHEUSE SOUS GLISSIERE DE MARQUE MULAG
LOT-0005Fournitures
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interneLot 5
Durée prévue4 ans
Montant160 k€
Adapté aux PME
Acheteurs
Département de la Charente-Maritime
SIRET: 22170001600738
AdresseDJCP
85 Boulevard de la République, 17076, LA ROCHELLE CEDEX 9
Documents
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