GCS UniHA - Radiothérapie 2025 - Equipements et logiciels de radiothérapie, et prestations associées.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat, location-maintenance, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition de logiciels sera lancée. Les bons de commande de maintenance et, formation, ne pourront être émis que pendant une période de 7 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans. Compte -tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande. Lorsque les logiciels sont acquis en location-maintenance, la durée du contrat de location est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande. Dans le cadre d’un abonnement, la durée de l’abonnement est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat, location-maintenance, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition de logiciels sera lancée. Les bons de commande de maintenance et, formation, ne pourront être émis que pendant une période de 7 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans. Compte -tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande. Lorsque les logiciels sont acquis en location-maintenance, la durée du contrat de location est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande. Dans le cadre d’un abonnement, la durée de l’abonnement est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat, location-maintenance, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition de logiciels sera lancée. Les bons de commande de maintenance et, formation, ne pourront être émis que pendant une période de 7 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans. Compte -tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande. Lorsque les logiciels sont acquis en location-maintenance, la durée du contrat de location est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande. Dans le cadre d’un abonnement, la durée de l’abonnement est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat, location-maintenance, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition de logiciels sera lancée. Les bons de commande de maintenance et, formation, ne pourront être émis que pendant une période de 7 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans. Compte -tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande. Lorsque les logiciels sont acquis en location-maintenance, la durée du contrat de location est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande. Dans le cadre d’un abonnement, la durée de l’abonnement est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.