Accord-cadre_Fournitures de tenues et équipements_Police Municipale_2026-2030

Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation. Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement. Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité. En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro. La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification. La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026. Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°1 : 192 000 euros TTC.

Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation. Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement. Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité. En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro. La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification. La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026. Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°2-24 000 euros TTC

Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation. Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement. Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité. En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro. Durée de l'accord-cadre : 4 ans ferme à compter de la notification. La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026. Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°3 : 120 000 euros TTC

Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation. Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement. Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité. En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro. La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification. La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026. Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°4 : 42 000.00 euros TTC.

Les candidats devront faire parvenir les échantillons listés par lot à l'annexe du règlement de la consultation. Les candidats devront faire parvenir les échantillons, au plus tard aux date et heure limites de remise des offres figurant en page de garde du règlement. Les échantillons seront gratuits car non testés en conditions réelles. Ils seront restitués aux candidats dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les échantillons non réclamés seront définitivement acquis à la collectivité sans que le fournisseur ne puisse prétendre à une indemnité. En cas d'absence des échantillons demandés, les sous-critères correspondants seront valorisés à zéro. La durée de l’accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter de sa notification. La date prévisionnelle de début d’exécution est le 15/06/2026. Le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe les montants maximum suivants : lot N°5 : 96 000.00 euros TTC.