ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA DISTRIBUTION DES PUBLICATIONS MUNICIPALES Marché Réservé en faveur de l'insertion sociale des personnes handicapées et des personnes défavorisées

La consultation, en marché réservé, portant sur la distribution du journal municipal de la Ville de Dieppe « Journal de Bord » et autres publications municipales (lettres aux habitants, flyers, etc) est passée en procédure adaptée. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sur 3 ans, sans minimum avec un maximum annuel HT de 35 000 euro(s) . Les caractéristiques des prestations attendues au titre de cet accord-cadre, ainsi que leurs conditions d'exécution, sont spécifiées dans le Cahier des Clauses Particulières. La visite n'est pas obligatoire mais fortement conseillée