2026-SA0061_Maintenance des équipements des infrastructures réseaux du Département de la Moselle

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire sur 4 ans * Appel d'offres ouvert * L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans. * Montant maximum sur 4 ans : 1 400 000,00 euro(s) Ht _ 1 680 000,00 euro(s) Ttc * Lot 1 : montant maximum sur 4 ans - 600 00,00 euro(s) Ht _ 720 000,00 euro(s) Ttc * Lot 2 : montant maximum sur 4 ans - 800 00,00 euro(s) Ht _ 960 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle : 300 000,00 euro(s) Ht _ 360 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle du lot 1 : 125 00,00 euro(s) Ht _ 150 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle du lot 2 : 175 00,00 euro(s) Ht _ 210 000,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter du : - 22 novembre 2026 ou de la notification du contrat si celle-ci intervient après le 22 novembre 2026 pour le lot 1 ; - 05 décembre 2026 ou de la notification du contrat si celle-ci intervient après le 05 décembre 2026 pour le lot 2