TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES 4 ASCENSEURS DE LA QUADRUPLEX DU CHANGE SITE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS ET MAINTENANCE ASSOCIEE
Appel d'offres
Centre Hospitalier Annecy Genevois
2026-05-06
Il s'agit d'un accord cadre composite avec une partie marché à tranches et une partie accord cadre à bon de commande. Pour la partie travaux et maintenance préventive : Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Pour la partie maintenance corrective : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-45686
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45313100 - Travaux d'installation d'ascenseurs
Dates importantes
- Date de clôture : 08/06/2026 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Haute-Savoie (74)
Acheteurs
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