Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Appel d'offres
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
2026-05-06
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027. Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-45026
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60140000 - Transport non régulier de passagers
Dates importantes
- Date de clôture : 05/06/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Ain (01)
- Identifiant interne : 2026-022A
Lots
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027.
LOT-0000Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Acheteurs
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Identifiant: 64988
Documents
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