Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse
Appel d'offres
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
2026-05-06
Une attribution a été publiée.
Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande.
Les fournitures doivent être livrées sur différents sites du Conseil Départemental de la Creuse. Les points de livraison sont les suivants :
- Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenue Pierre Leroux, 23000 GUERET (lots n°1 et 2) ;
- Laboratoire Départemental d'Analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 AJAIN (lots n°1 et 2) ;
- Parc Départemental, Clocher, 23000 ST SULPICE LE GUERETOIS (lots n°1 et 2)
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-44895
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 30199710 - Enveloppes imprimées, 30197643 - Papier pour photocopie, 79810000 - Services d'impression
Dates importantes
- Date de clôture : 08/06/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Creuse (23)
- Identifiant interne : 26PARC03
Informations complémentaires de l'avis
Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation.
Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation.
Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.
Pour chaque lot, l'intégralité des échantillons répertoriés dans le document intitulé « Liste des échantillons à fournir » devront être fournis et seront obligatoirement remis selon les modalités fixées à l'article 7.4 du Règlement de la Consultation
Lots
Enveloppes avec prestations d'impressions
LOT-0001Fournitures
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 15 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction
Durée prévue1 an
Date de début2026-08-03
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).
L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci.
La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire.
La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 03/08/2026 est prévisionnelle
Papier pour photocopieurs et imprimantes
LOT-0002Fournitures
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 35 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction
Durée prévue1 an
Date de début2026-08-03
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).
L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci.
La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire.
La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 03/08/2026 est prévisionnelle
Acheteurs
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Identifiant: 55869
AdresseHôtel du département, 23011, Gueret
Site Webwww.creuse.fr
Documents
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