DÉSINFECTION AVANT COLLECTE DES ENCOMBRANTS

Titulaire: Société BONNEMAINS 4 Boulevard Jean Moulin 83780 FLAYOSC. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations seront susceptibles de varier annuellement de la manière suivante : Montant minimum : Sans objet. Montant maximum : 40 000,00 EUR HT. Les prix applicables seront ceux du bordereau de prix unitaires aux quantités réellement commandées et exécutées. Date de notification du présent marché: 2 janvier 2026