ACBC Travaux électricité et faux-plafonds, en 4 lots

Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l’article 2 du CCAP. L'accord cadre est multiattributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois à compter du jour de la notification, reconductible dans les mêmes termes, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la première période. Le prix est unitaire sur bordereau de prix, révisable. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l’Acte d’Engagement) sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris, selon les secteurs d’interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins : -Secteur d’interventions 1 - rang 1 : OUEST : 1er, 2ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 15ème, 16ème, 17ème, 18ème arrdts de Paris et Ivry ; -Secteur d’interventions 2 - rang 2 : EST : 3ème, 4ème, 5ème, 10ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 19ème, 20ème arrdts de Paris, Villeron, Les Lilas et Le Pré St Gervais. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l’article 2 du CCAP. L'accord cadre est multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de : 10 800 000 euros HT pour une durée de 24 mois à compter du jour de la notification, reconductible dans les mêmes termes, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la première période. Le prix est unitaire sur bordereau de prix, révisable. Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec 3 opérateurs économiques (classés 1, 2 et 3 suivant la page de garde de l’Acte d’Engagement) sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur bâtiments administratifs, locaux des personnels d’activité et propriétés privées et intercalaires de la Ville de Paris, selon les secteurs d’interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins : -Secteur d’interventions 1 - rang 1 : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrdts de Paris et départements 91 et 94 ; -Secteur d’interventions 2 - rang 2 : 5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème arrdts de Paris et départements 78, 92 et 95 ; -Secteur d’interventions 3 - rang 3 : 18ème, 19ème, 20ème arrdts de Paris et départements 77, 93 et 60. Ce marché inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle, conformément aux articles L. 2111-1 et L.2112-2 du Code de la Commande Publique. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l’article 2 du CCAP. L'accord cadre est multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de : 45 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois à compter du jour de la notification, reconductible dans les mêmes termes, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la première période. Le prix est unitaire sur bordereau de prix, révisable. Le lot 3 est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec 5 opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant la page de garde de l’Acte d’Engagement) sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les équipements publics de la Ville, selon les secteurs d’interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins : -Secteur d’interventions 1 - Rang 1 : 5, 6, 13 et 14ème arrdts de Paris et départements 91 et 94 ; -Secteur d’interventions 2 - Rang 2 : du 16ème au 18ème arrdts de Paris et départements 78, 92, 95 et 60 ; -Secteur d’interventions 3 - Rang 3 : 11, 12 et 20ème arrdts de Paris et départements 77 et 93 ; -Secteur d’interventions 4 - Rang 4 : 8, 9, 10 et 19ème arrdts de Paris ; -Secteur d’interventions 5 - Rang 5 : 1 à 4, 7 et 15ème arrdts de Paris. Ce marché inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle, conformément aux articles L. 2111-1 et L.2112-2 du Code de la Commande Publique. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l’article 2 du CCAP. L'accord cadre est multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de : 9 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois à compter du jour de la notification, reconductible dans les mêmes termes, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la première période. Le prix est unitaire sur bordereau de prix, révisable. Le lot 4 est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec 3 opérateurs économiques (classés 1, 2 et 3 suivant la page de garde de l’Acte d’Engagement) sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur bâtiments administratifs, locaux des personnels d’activité et propriétés privées et intercalaires de la Ville de Paris, selon les secteurs d’interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins : -Secteur d’interventions 1 - rang 1 : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrdts de Paris et départements 91 et 94 ; -Secteur d’interventions 2 - rang 2 : 5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème arrdts de Paris et départements 92 et 95 ; -Secteur d’interventions 3 - rang 3 : 18ème, 19ème, 20ème arrdts de Paris et départements 93. Ce marché inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle, conformément aux articles L. 2111-1 et L.2112-2 du Code de la Commande Publique. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.