Acquisition de véhicules neufs (et prestations associées) pour le groupement de commandes (Département des Landes, ALPI, CDG40, Conservatoire de musique et de danse des Landes, SYDEC).

Chaque lot est multi attributaire avec 3 attributaires maximum. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans y compris la période d'entretien. Par conséquent les commandes de véhicules n'interviendront qu'au cours des 2 premières années du marché. Il prendra effet à compter de la notification qui en sera simultanément faite à chacun de son ou ses titulaires. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La proposition de variante n'est pas autorisée. Il n'est pas prévu de PSE. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation