Accord-cadre à bons de commande pour le maintien en condition opérationnelle et l'accompagnement à l'évolution des infrastructures et services numériques de la Ville de Paris et du CASVP

Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant total minimum de 2 200 000 euros HT et un montant total maximum de 9 500 000 euros HT sur une durée de 48 mois ferme. Pour la Ville de Paris : Montant minimum : 2 000 000 euros HT, montant maximum 8 500 000 euros HT. Pour le CASVP : Montant minimum : 200 000 euros HT, montant maximum 1 000 000 euros HT. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.6 du CCAP. Sur le fondement de l’article R. 2122­7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1).