Reconstruction de l'espace Corneille après incendie

Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. Lieu d'exécution : 59bis Place Corneille à Poissy 78300. La présente consultation est passée suivant une procédure adaptée ouverte avec négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.