ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LES TOURNESOLS » POUR ENFANTS DEFICIENTS INTELLECTUELS

- Objet de la consultation (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : « Organisation d'activités d'animation et encadrement des enfants déficients intellectuels fréquentant l'accueil de loisirs sans hébergement « Les Tournesols » ». Ce centre fonctionne du lundi au vendredi, sauf jour férié, sur une période de 3 semaines pendant les vacances scolaires d'été. - Procédure de passation (cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bon de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande