Exploitation et maintenance des installations de génie climatique des équipements de la Ville de Paris

L'accord-cadre "Lot 1 Sud" est un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum de 500 000€HT et avec un montant maximum de 5 000 000€HT pour une période de 24 mois reconductible une fois. Un minimum de conformité est exigé. Ce marché inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle, conformément aux articles L. 2111-1 et L.2112-2 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, la clause sociale d'insertion constitue une condition d'exécution du marché pour le titulaire comme pour ses éventuels sous-traitants.

L'accord-cadre "Lot 2 Est" est un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum de 500 000€HT et avec un montant maximum de 5 000 000€HT pour une période de 24 mois reconductible une fois. Un minimum de conformité est exigé. Ce marché inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle, conformément aux articles L. 2111-1 et L.2112-2 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, la clause sociale d'insertion constitue une condition d'exécution du marché pour le titulaire comme pour ses éventuels sous-traitants.

L'accord-cadre "Lot 3 Ouest" est un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum de 500 000€HT et avec un montant maximum de 5 000 000€HT pour une période de 24 mois reconductible une fois. Un minimum de conformité est exigé. Ce marché inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle, conformément aux articles L. 2111-1 et L.2112-2 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, la clause sociale d'insertion constitue une condition d'exécution du marché pour le titulaire comme pour ses éventuels sous-traitants.