Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées-.
Appel d'offres
Conseil Départemental des Vosges
2026-04-16
La présente consultation concerne : Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées.
Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :
- Une partie forfaitaire pour la réalisation du schéma directeur telle que décrite au CCTP ;
- Une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec maximum à 120 000€ HT, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.-.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-38709
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
Dates importantes
- Date de clôture : 22/05/2026 16:00 (cloturé)
Visite non obligatoire
Autres informations
Localisation :
département des Vosges
- Départements de publication : Vosges (88)
Acheteurs
Documents
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