Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées-.

La présente consultation concerne : Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées. Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre : - Une partie forfaitaire pour la réalisation du schéma directeur telle que décrite au CCTP ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec maximum à 120 000€ HT, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.-.