SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP RESIDANT DANS LE DEPARTEMENT DU JURA
Appel d'offres
Conseil départemental du Jura
2026-01-14
Accord cadre à bons de commande Durée un année rreconductible 3 fois 7 lots
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-3821
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Dates importantes
- Date de clôture : 16/02/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Jura (39)
- Identifiant interne : 2025EDU120
Lots
Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 1
LOT-0001A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 1, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 1 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 2
LOT-0002A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 2, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 2 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 3
LOT-0003A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 3, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 3 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 4
LOT-0004A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 4, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 4 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 5
LOT-0005A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 5, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 5 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
Transport véhicules aménagés prise en charge UFR Sect 1&2
LOT-00069 places au maximum A destination des établissements scolaires implantés sur les secteurs 1&2, ou pour transporter des élèves domiciliés sur les secteurs 1&2 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura. Les véhicules mobilisés sur le lot 6 transportent a minima un UFR
Transport véhicules aménagés prise en charge UFR 3,4,5
LOT-00079 places au maximum A destination des établissements scolaires implantés sur les secteurs 3,4 &5, ou pour transporter des élèves domiciliés sur les secteurs 3,4&5 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura. Les véhicules mobilisés sur le lot 7 transportent a minima un UFR
Acheteurs
Conseil départemental du Jura
Identifiant: 38292
Documents
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