Accord-cadre travaux bâtiment pour les besoins de la ville de Brignais

L'accord-cadre multi-attributaire (3 titulaires maximum par lot) sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord-cadre est relatif aux travaux d'entretien des bâtiments pour les besoins de la ville de Brignais