SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Appel d'offres
2026-04-16
Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage. L'accord-cadre comprend 56 lots dont : * 54 lots prévoyant l'utilisation de raclage et salage en grains : B1 - B3 - B5 - B7 - B8 - B10 - B12 - B14 - B15 - B16 - B18 - B19 - M2 - M6 - M7 - M10 - M13 - M14 - M15 - M20 - M21 - M22 - M23 - P11 - P12 - P13 - P20 - P21 - P22 - P30 - P31 - P32 - P33 - P41 - P42 - P43 - P44 - P45 - P52 - P53 - P54 - P60 - P61 - P62 - P63 - P65 - P70 - P71 - P72 - P73 - P80 - P81 - P82 - P83 * 2 lots prévoyant l'utilisation de raclage, salage en grains et bouillie de sel : P10 - P64 La période d'activation de la viabilité hivernale est définie en fonction de l'altitude. Les modalités d'activation sont les suivantes : * Zone de montagne, altitude supérieure à 650 m : o Début : le lundi qui précède le 1er novembre o Fin : le lundi matin qui suit le 1er avril Elle correspond à la zone d'action du service territorial de Pontarlier. * Zone de plaine, altitude inférieure à 650 m : o Début : le lundi le plus proche du 15 novembre o Fin : le lundi matin qui suit le 15 mars Elle correspond à la zone d'action des services territoriaux de Besançon et Montbéliard. Ces périodes peuvent être avancées ou prolongées en fonction des évènements climatiques. En effet, certains évènements climatiques pourront nécessiter ponctuellement la réactivation de ce service. Il est précisé que : * les cartes des secteurs sont données à titre purement indicatif. * les lots identifiés comme suit correspondent aux secteurs de : - B au service territorial d'aménagement (STA) de Besançon, - M au STA de Montbéliard, - P au STA de Pontarlier
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-38044
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90620000
Dates importantes
- Date de clôture : 18/05/2026 15:00 (11 jours 3 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Doubs (25)
- Identifiant interne : 2026DRIT0001
Lots
Secteur de Chatillon - Devecey - Marchaux (environ 35 km)
LOT-0001Km de référence sur circuit : 400?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Montfaucon / Saône / La Chevillotte / Beure / Larnod / Pugey (environ 32 km)
LOT-0002Kilomètres de références sur circuit : 550?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 169 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Malbrans / Barèche (environ 31 km)
LOT-0003Kilomètres de références sur circuit : 650?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 131 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Crouzet (Crouzet / Montmahoux) (environ 31 km)
LOT-0004Kilomètres de références sur circuit : 750?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 223 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Plateau d'Amancey (Amancey / Eternoz / Reugney) (environ 45 km)
LOT-0005Kilomètres de références sur circuit : 950?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Plaine d'Arc (Liesle / Brères / Byans / Abbans) (environ 37 km)
LOT-0006Kilomètres de références sur circuit : 400?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Le Bras (Le Val / By / Echay / Rouhe) (environ 37 km)
LOT-0007Kilomètres de références sur circuit : 550?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 225 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Coeur de Loue (Amathey Vésigneux / Longeville / Evillers / Chateauvieux les F. / Echevannes / Lods) (environ 36 km)
LOT-0008Kilomètres de références sur circuit : 1000?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 266 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Pelousey / Recologne / Emagny / Geneuille (environ 41 km)
LOT-0009Kilomètres de références sur circuit : 375?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 130 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de St Vit / Mercey / Lantenne / Lavernay / Burgille / Franey (environ 30 km)
LOT-0010Kilomètres de références sur circuit : 300 km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Grandfontaine / Velesmes / Torpes / Osselle / Byans / Roset (environ 33 km)
LOT-0011Kilomètres de références sur circuit : 350?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 138 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Avanne / Montferrand / Thoraise / Boussières / Busy (environ 34 km)
LOT-0012Kilomètres de références sur circuit : 350?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 360,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Allondans-Aibre-Desandans (environ 26 km)
LOT-0013Kilomètres de référence sur circuit : 375?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 900,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Cendrey - Rigney (environ 30 km)
LOT-0014Kilomètres de référence sur circuit : 350?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Viethorey - Romain (environ 42 km)
LOT-0015Kilomètres de référence sur circuit : 500?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Montby - Autechaux (environ 46 km)
LOT-0016Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 169 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Colombier Fontaine (environ 28 km)
LOT-0017Kilomètres de référence sur circuit : 550?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 179 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Nancray - Bretigney-Notre-Dame (environ 33 km)
LOT-0018Kilomètres de référence sur circuit : 450?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 123 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Champlive - Bouclans (environ 34 km)
LOT-0019Kilomètres de référence sur circuit : 1050?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Guillon-les-Bains - Cusance (environ 51 km)
LOT-0020Kilomètres de référence sur circuit : 650?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 176 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Vallée de la Barbèche (environ 50 km)
LOT-0021Kilomètres de référence sur circuit : 700?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 215 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Appenans-Bournois-Abbenans (environ 50 km)
LOT-0022Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Appenans-Geney-Onans (environ 23 km)
LOT-0023Kilomètres de référence sur circuit : 375?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 300,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Labergement-Sainte-Marie - Gellin - Les Hôpitaux-Vieux (environ 24 km)
LOT-0024Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km
Prestations : raclage, salage en grains et bouillie de sel
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 170 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Métabief - Les-Hôpitaux-Vieux - Jougne - Les-longevilles-Mont-d'Or - Rochejean - Labergement-Sainte-Marie (environ 19 km)
LOT-0025Kilomètres de référence sur circuit : 800?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 61 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Chapelle des Bois - Chaux-Neuve - Remoray-Bougeons (environ 30 km)
LOT-0026Kilomètres de référence sur circuit : 1400?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 187 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Oye et Pallet - Malpas - St Point Lac - Remoray-Bougeons (environ 26 km)
LOT-0027Kilomètres de référence sur circuit : 900?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 103 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Oye-et-Pallet - La Planée - Les Granges Narboz (environ 23 km)
LOT-0028Kilomètres de référence sur circuit : 800?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Gilley - La Vrine - Arçon - Maison-du-Bois - La Longeville (environ 30 km)
LOT-0029Kilomètres de référence sur circuit : 1000?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Pontarlier - Les Gras - les Alliés - Hauterive - Montflovin (environ 31 km)
LOT-0030Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 191 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Boujailles - Villeneuve d'Amont - Gevresin - Levier (environ 28 km)
LOT-0031Kilomètres de référence sur circuit : 700?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Val-d'Usiers - La Vrine - Ouhans - La Main - Evillers - Renedale (environ 31 km)
LOT-0032Kilomètres de référence sur circuit : 700?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 74 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Houtaud - Val-d'Usiers - Evillers (environ 26 km)
LOT-0033Kilomètres de référence sur circuit : 700?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 54 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Bannans - La Rivière-Drugeon - Bouverans - Bonnevaux (environ 22 km)
LOT-0034Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 51 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Gilley - Orchamps-Vennes - Fuans - Fournets-Luisans - "Bas-de-la-Chaux" (environ 29 km)
LOT-0035Kilomètres de référence sur circuit : 900?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 116 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Gilley - Morteau - Arc-sous-Cicon - Longemaison (environ 28 km)
LOT-0036Kilomètres de référence sur circuit : 900?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 126 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Grand-Combe-Chateleu - Les Gras - "Le Gardot" - "Le Chauffaud" (environ 27 km)
LOT-0037Kilomètres de référence sur circuit : 1100?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 218 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Mont-de-Laval - Le Luhier - Montbéliardot - Laval-le-Prieuré - "Gigot" - Plaimbois-du-Miroir (environ 25 km)
LOT-0038Kilomètres de référence sur circuit : 700?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de "Bas de la Chaux" - Narbief - Le Bizot - Noël-Cerneux - Les Fins - Villers-le-Lac - La Chenalotte - Le Barboux (environ 20 km)
LOT-0039Kilomètres de référence sur circuit : 900?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 121 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Etalans - Guyans-Durnes - Voires - Vernierfontaine - Fallerans (environ 27 km)
LOT-0040Kilomètres de référence sur circuit : 550?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 89 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Etalans - Gonsans - Aïssey - Naisey-Les-Granges - Bouclans (environ 32 km)
LOT-0041Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 149 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Aïssey - Orsans - Landresse - Gonsans - Belmont - Bremondans - Villers-Chief (environ 32 km)
LOT-0042Kilomètres de référence sur circuit : 600 Km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 110 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Fuans - "Gigot"- Guyans-Vennes - Loray - "Niellans" - Plaimbois-Vennes (environ 25 km)
LOT-0043Kilomètres de référence sur circuit : 800?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 132 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Villers-Chief - Landresse - Vellevans - Lanans - Laviron (environ 29 km)
LOT-0044Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Pierrefontaine-les-Varans - "Gigot"- "Pont-Neuf" - Bretonvillers (environ 28 km)
LOT-0045Kilomètres de référence sur circuit : 700?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Laviron - Bretonvillers - Belleherbe - Sancey - Bretonvillers (environ 33 km)
LOT-0046Kilomètres de référence sur circuit : 800?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 134 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Belleherbe (Pont Neuf) - Sancey - Pierrefontaine-les-Varans (environ 29 km)
LOT-0047Kilomètres de référence sur circuit : 800?km
Prestations : raclage, salage en grains et bouillie de sel
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 193 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Vercel - Pierrefontaine-les-Varans - Villers-Chief (environ 33 km)
LOT-0048Kilomètres de référence sur circuit : 700?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 98 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Battenans-Varins - Mont-de-Vougney - Mancenans-Lizerne - Orgeans-Blanchefontaine - "Pont-Neuf" - Vauclusotte - Saint-Hippolyte (environ 26 km)
LOT-0049Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 175 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Damprichard - Goumois - Belfays - Ferrière-le-Lac - Fessevillers (environ 18 km)
LOT-0050Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Bonnetage - Saint-Julien - Frambouhans - Le Russey - Charquemont - Fournet-Blancheroche (environ 27 km)
LOT-0051Kilomètres de référence sur circuit : 1000?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 152 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Le Barboux - Grand-Combe-des-Bois - Fournet-Blancheroche - Le Russey - Le Mémont - Le Bélieu (environ 32 km)
LOT-0052Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 184 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Montancy - Montursin (environ 22 km)
LOT-0053Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 600,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Trévillers - les Plains -Indévillers - Brunevillers - Courtefontaine - Soulce (environ 33 km)
LOT-0054Kilomètres de référence sur circuit : 800?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 125 200,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Belleherbe - Valoreille - Saint-Hippolyte - Les Terres de Chaux (environ 24 km)
LOT-0055Kilomètres de référence sur circuit : 600?km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteur de Belleherbe - la Grange - Froidevaux - Bief - Liebvillers - Noirefontaine - Montécheroux (environ 32 km)
LOT-0056Kilomètres de référence sur circuit : 800 km
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 272 400,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Acheteurs
Département du Doubs
ORG-0002Identifiant: 52109
Fournisseurs
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: 7E2773EC-B98D-3658-1E3752CD222B0085
Documents
Appels d'offres similaires
26 avr. 2026 | Clôture:Date de clôture: 12 juin 2026, 15:00
23 avr. 2026 | Clôture:Date de clôture: 8 juin 2026, 15:00
14 avr. 2026 | Clôture:Date de clôture: 15 mai 2026, 21:00