Transport de personnes par car pour les activités de la ville de Chalon-sur-Saône, de son CCAS, et du Grand Chalon - lot 4 : Transport ponctuels divers
Appel d'offres
CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône
2026-01-14
Une attribution a été publiée.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-3761
- Procédure : Procédure avec négociation
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60000000 - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Dates importantes
- Date de clôture : 17/02/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Saône-et-Loire (71)
- Identifiant interne : PN25MGV31L4
Informations complémentaires de l'avis
La présente consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité, envoyée pour publication le 09/05/2025 et publiée au BOAMP le 11/05/2025 avis n°25-52551 et le 13/05/2025 au JOUE avis 2025/S 91/2025 et une seconde procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité envoyée pour publication le 09/09/2025 et publiée au BOAMP le 11/09/2025 avis n°25-100266 et le 11/09/2025 au JOUE avis 2025/S 174/2025.
Les plis attendus au titre du présent avis sont exclusivement des dossiers de candidature. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence PN25MGV31L4. Les candidatures seront obligatoirement transmises par voie électronique, conformément au règlement de consultation.
Lots
Transport de personnes par car pour les activités de la ville de Chalon-sur-Saône, de son CCAS, et du Grand Chalon Lot 4 : Transports ponctuels divers
Services
Transport de personnes par car pour les activités de la ville de Chalon-sur-Saône, de son CCAS, et du Grand Chalon. Lot 4 : Transports ponctuels divers. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Montant minimum de commandes : sans.
Montant maximum de commandes : 80 000 Euros HT/an répartis comme suit :
- Le Grand Chalon : 14 000 Euros HT/an
- Ville de Chalon-sur-Saône : 40 000 Euros HT/an
- CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 26 000 Euros HT/an
Le marché s'exécute à compter du 01/07/2026 ou de date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2026, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite.
Identifiant interne25MGV31L4
Durée prévue3 ans 6 mois
Montant236 k€, 320 k€ (maximum)
Localisation
71100 Chalon/Saône
Adapté aux PME
Acheteurs
CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône
SIRET: 26710052700402
AdresseCS 70092, 71321, Chalon-sur-Saône Cedex
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
Ville de Chalon sur Saône
Clôture:Date de clôture: 29 sept. 2026, 17:00
ServicesGardiennage
CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY
Clôture:Date de clôture: 8 oct. 2026, 12:00
ServicesAudit90 k€ (maximum)
Communauté de Communes du Pays Châtillonnais
Clôture:Date de clôture: 25 sept. 2026, 15:00
ServicesTransport4 lots