FOURNITURE ET POSE DE MODULES DE REPOS EN BOUT DE LIGNE DESTINÉS AUX CONDUCTEURS DES SERVICES DE TRANSPORT
Appel d'offres
2026-04-15
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans montant minimum avec montant maximum
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-37578
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45223800
Dates importantes
- Date de clôture : 19/05/2026 10:00 (11 jours 22 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Nord (59)
- Identifiant interne : MFS 01 _ 2026
Lots
La procédure de passation utilisée est :
LOT-0000la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans montant minimum avec montant maximum
Acheteurs
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX SAMBRE AVESNOIS (SPLTISA)
ORG-0002Identifiant: 89809
Fournisseurs
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: 5281FBAC-AE06-DEC7-9DED9898ED5A03A3
Documents
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